Répartition des charges

La répartition des charges se calcule selon la quote-part que vous possédez sur les parties communes. C’est l’état descriptif de division qui vous indiquera selon la nature, la superficie et la consistance de votre lot le nombre de tantièmes attachés à votre lot.

Vous trouverez de façon précise et claire dans le règlement de copropriété, la clef de répartition des charges. Il s’agit de la méthode retenue pour fixer les éléments pris en considération et la méthode de calcul retenue permettant de fixer les quottes-parts de chacun et la répartition des charges.

C’est le règlement de copropriété qui établit les différents charges de copropriété. Il existe deux types de charges :

-1) Les charges générales, celles-ci concernent la conservation, l’entretien, l’administration des parties communes (exemple : le ravalement des façades, l’éclairage des parties communes, l’accès à l’immeuble, les  honoraires du syndic, etc…). Les charges générales sont établies entre les copropriétaires en fonction de la valeur relative du lot c’est à dire en fonction de la consistance, de la superficie et de la situation du bien.

Cette valeur sert à l’établissement des quotes-parts des parties communes autrement appelés tantièmes.

TOUS les copropriétaires doivent obligatoirement payer les charges générales.

-2) Les charges spéciales sont relatives aux services collectifs et aux éléments d’équipement communs (exemple : l’entretien et le fonctionnement des ascenseurs, du chauffage central, etc…). Les charges spéciales sont soumises à la notion d’utilité. En effet, les charges sont réparties selon l’utilité qu’en a chaque lot. L’utilité s’entend de l’usage possible et non de l’usage effectif.

Concrètement, un lot situé au rez de chaussez n’a pas à participer à la charge spéciale d’ascenseur s’il n’en a aucune utilité. Le seul cas ou le lot serait soumis à cette charge serait qu’il y ait un parking souterrain et qu’il puisse emprunter l’ascenseur.

Les charges peuvent aussi être récupérables, ceci signifie que dans certaines situations, oui cela arrive… La copropriété peut vous REVERSER de l’argent.